Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPLY SMILING ORIENTED APPLICATIONS
DE GAMMA, SAS

Numéro de dépôt :
3727526
Date de dépôt :
02/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2020
HAPPLY SMILING ORIENTED APPLICATIONS de DE GAMMA

Présentation de la marque HAPPLY SMILING ORIENTED APPLICATIONS

Déposée le 2 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE GAMMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAPPLY SMILING ORIENTED APPLICATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE GAMMA domicilié(e) 3 Rue Charles De Gaulle - 68800 - VIEUX THANN - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 231 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE GAMMA domicilié(e) 3 Rue Charles De Gaulle - 68800 - VIEUX THANN - France.

La marque HAPPLY SMILING ORIENTED APPLICATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727526.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPLY SMILING ORIENTED APPLICATIONS est expirée depuis le 2 avril 2020.

DE GAMMA a également déposé les autres marques suivantes : 2Y DE GAMMA , SHAREWOOD


DE GAMMA, SAS - 3 Rue Charles De Gaulle - 68800 - VIEUX THANN - France - SIREN 439231093


DE GAMMA - 3 Rue Charles De Gaulle - 68800 - VIEUX THANN - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Inscription le 7 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629417 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-08-07

Inscription le 7 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629416 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-08-07

Machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.